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Marques déposées par l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME DE DIJON
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CHOUETTE CHOCOLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOUETTE CHOCOLAT
OFFICE DE TOURISME DE DIJON ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3331177
Date de dépôt :
15/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2014
CHOUETTE CHOCOLAT de OFFICE DE TOURISME DE DIJON

Présentation de la marque CHOUETTE CHOCOLAT

Déposée le 15 décembre 2004 par l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME DE DIJON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOUETTE CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 OFFICE DE TOURISME DE DIJON domicilié(e) 34, RUE DES FORGES,21000 DIJON - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 193 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE DE TOURISME DE DIJON domicilié(e) 34, RUE DES FORGES, B.P. 82296,21022 DIJON CEDEX - 21022 - France.

La marque CHOUETTE CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOUETTE CHOCOLAT est expirée depuis le 15 décembre 2014.

OFFICE DE TOURISME DE DIJON a également déposé les autres marques suivantes : DIJON – CÔTE DE NUITS , BONBON CHOUETTE , CHOUETTE BONBON , LE PARCOURS DE LA CHOUETTE


OFFICE DE TOURISME DE DIJON ASSOCIATION LOI 1901 - 34, RUE DES FORGES,21000 DIJON - 21000 - France - SIREN 778193425


OFFICE DE TOURISME DE DIJON - 34, RUE DES FORGES, B.P. 82296,21022 DIJON CEDEX - 21022 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Sucre à usage médical. Gelées, confitures, compotes. Pâtisserie et confiserie, biscuiterie, gâteaux, sucreries, chocolat.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.